Mentions Légales & CGV
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse www.leocorpustella.com, est édité par :
Nom et prénom : Léo Corpustella
Statut juridique : Artiste-Auteur
Numéro SIRET : 10885397900012
Adresse e-mail : leocorpustella@outlook.fr
Directeur de la publication : Christophe Horiot
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Wix
Raison sociale : Wix.com France SAS
Adresse de l'hébergeur : 19 boulevard Malesherbes, 75008 Paris
Site web / Contact : https://fr.wix.com / https://help.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le site www.leocorpustella.com (textes, visuels, photographies, œuvres d'art, logos, chartes graphiques, mises en page) sont protégés par le droit d'auteur et les dispositions relatives à la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Léo Corpustella est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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Propriété intellectuelle et Droits d'auteur
L'achat d'une œuvre originale, d'un tirage d'art ou de tout autre produit sur le site www.léocorpustella.com confère à l'acheteur un droit de propriété matérielle sur l'objet acheté.
En aucun cas cet achat n'emporte la cession des droits de propriété intellectuelle ou des droits d'auteur afférents à l'œuvre. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle :
Droits de reproduction et de représentation : L'artiste Léo Corpustella conserve l'intégralité de ses droits moraux et patrimoniaux sur ses créations. L'acheteur s'interdit toute reproduction, numérisation, adaptation, modification ou exploitation commerciale de l'œuvre sans l'accord écrit et préalable de l'artiste.
Usage privé : L'acheteur est autorisé à exposer l'œuvre dans un cadre strictement privé et familial.
Réseaux sociaux et diffusion publique : Toute publication de l'image de l'œuvre (sur les réseaux sociaux, blogs ou presse) doit obligatoirement mentionner le nom de l'artiste : Léo Corpustella.